HomeBlogueInnovations juridiquesActualités juridiquesRésolution des Différends – Des Choix

Résolution des Différends – Des Choix

Dans la vie, nous avons toujours des choix

Par exemple, nous avons le choix d’aimer ou de ne pas aimer l’autre

Le défi se présente chaque jour, plusieurs fois par jour.

Face à un conflit, à une divergence d’opinion, à un désaccord, à une différence, à un différend, à une mise en demeure, à une plainte, etc., on a des choix, beaucoup plus de choix que la plupart des gens ne se l’imaginent.

Voilà un aspect de la nouvelle culture. Autrefois, on avait plutôt tendance à croire qu’on n’avait pas de choix. Le législateur nous a libérés et nous encourage à exercer nos libertés.

Je viendrai aux textes de loi dans le prochain article, mais pour l’instant avant d’entrer dans les particularités, je veux considérer l’ensemble et l’apprécier davantage.

C’est ainsi que le US Army Corps of Engineers perçoit l’éventail des choix quant à la procédure. Notons les exemples de processus qui ne portent pas de nom. J’ai établi une liste d’une trentaine de processus qui portent des noms. Voir www.interlex.ca .

C’est parfois difficile de contrôler ce qui nous arrive – c’est le défi de la prévention, la matière d’un autre article dans la présente série – mais il nous reste le choix de notre réponse.

Même si la vision du US Army Corps of Engineers nous laisse entrevoir un nombre important de choix, il y en a encore plus, car comme les chimistes, nous pouvons combiner des éléments de la justice pour arriver au bon produit pour les fins de la cause, un processus fait sur mesure. Et les parties peuvent toujours lui donner un nom qui soit le reflet de leur vision.

Cette recherche de la bonne combinaison pour les fins du dossier, c’est très souvent le début d’une réplique intelligente et d’une stratégie susceptible de nous amener à bon port. Temporairement, on met de côté la question de fond pendant qu’on examine nos choix au niveau du processus.

Il y a aussi une explosion de choix au niveau des remèdes.

Certains ont qualifié le dialogue « de nouvelle équité » en faisant allusion au développement de remèdes autres que le recours en dommages-intérêts, le recours légal. Il y a plusieurs siècles déjà, les tribunaux se mirent à accorder des remèdes autres que des dommages-intérêts, par exemple, des injonctions. Aujourd’hui, le même phénomène se reproduit, c’est-à-dire qu’encore plus de remèdes sont disponibles. J’ai constaté que le dialogue permet aux parties, à l’intérieur de certaines limites, de confectionner le remède qui leur convient, soit la célèbre formule de gagnant, gagnant.

Le Geometry Center de l’Université du Minnesota a produit une vidéo intitulée Not Knot.  Voir www.geom.uiuc.edu . On y voit le monde fascinant des nœuds et l’univers de ce qui ne constitue pas un nœud. En se plaçant dans le contexte des solutions aux différends, on peut imaginer par analogie le très grand nombre de possibilités de remèdes. Ces possibilités sont les fruits de l’arbre de la collaboration. Même le plus grand sage ne serait pas en mesure de les concevoir avant que la collaboration s’installe et que les parties travaillent toutes du même bord pour arriver ensemble à bon  port.

Exemple réel d’un remède fait sur mesure. Reconnaissance par toutes les parties d’un vice caché dans un énorme et coûteux tambour d’écorceuse. L’acheteur paie le coût de la réparation du tambour, mais le vendeur lui remet gratuitement une déchiqueteuse qui fera faire à l’acheteur des économies considérables annuellement dans la même ligne de production. En même temps, le vendeur se sert de cette installation pour introduire ce nouveau produit dans le marché nord-américain. Toutes les parties y ont trouvé leur compte.

  • Produits et solutions
  • Ressources
  • Compagnie
  • Connexion