nothing nothing nothing nothing nothing

Formulaire de soumission


Aide
Table des matières

Aide

Téléchargez notre modèle de Formulaire de soumission en format Word. Ce document provient du chapitre Approvisionnement dans le catalogue de modèles de contrats d'Edilex.

Cet icône vous permet de visualiser un exemple de Formulaire de soumission.

Cet icône vous permet d'ajouter le modèle de Formulaire de soumission voulu à votre panier d'achat en vue de le télécharger.

Table des matières

0.00 INTERPRÉTATION
1.00 OBJET
2.00 PRIX PROPOSÉ
2.01 Prix de base
2.02 Ajustement
2.03 Option de prolongation [Clause facultative]
2.04 Coûts d’impact [Clause facultative]
3.00 MODALITÉS DE PAIEMENT
4.00 SURETÉS
5.00 ATTESTATIONS RÉCIPROQUES
6.00 ATTESTATIONS DU CLIENT
7.00 ATTESTATIONS DU SOUMISSIONNAIRE
8.00 OBLIGATIONS RÉCIPROQUES
9.00 OBLIGATIONS DU CLIENT
10.00 OBLIGATIONS DU SOUMISSIONNAIRE
11.00 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
12.00 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
13.00 RETRAIT DE LA SOUMISSION
14.00 ENTRÉE EN VIGUEUR
15.00 DURÉE
16.00 PORTÉE


ANNEXE A1-PREUVE DE QUALIFICATION ET STATUT JURIDIQUE
ANNEXE A2-EXTRAIT DE RÉSOLUTION
ANNEXE 2.00 - BORDEREAU DE PRIX
ANNEXE 4.00 A - CAUTIONNEMENT DE SOUMISSION
ANNEXE 4.00 B - CAUTIONNEMENT D’EXÉCUTION
ANNEXE 4.00 C – GARANTIE DES OBLIGATIONS POUR GAGES, MATÉRIAUX ET SERVICES
ANNEXE 4.00 D – LETTRE DE GARANTIE IRRÉVOCABLE
ANNEXE 7.00 A – FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENT ET DE PREUVE DE QUALIFICATION
ANNEXE 7.00 B – CERTIFICATION ISO
ANNEXE 7.00 C – DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
ANNEXE 7.00 D – QUESTIONNAIRE D’ÉVALUATION
ANNEXE - POLITIQUE DE RETOUR DES PRODUITS
ANNEXE 10.00 A - ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITÉ
ANNEXE 10.00 B - AVIS
Pourquoi utiliser nos modèles de contrats?