Devis d'exécution (Approvisionnement) (Techniques)

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PRÉAMBULE
A. INTERPRÉTATION
A.01 Terminologie
A.01.01 Certificat en RCR
A.01.02 CSA
A.01.03 NFSI
A.01.04 RPM
A.02 Préséance
B. OBJET ET IDENTIFICATION DES PRESTATIONS
B.01 Description du (des) service(s)
B.02 Tâches
B.03 Localisation des travaux
C. EXIGENCES CONNEXES
C.01 Équipements
C.01.01 Équipements fournis par le DONNEUR D’ORDRE
C.01.02 Équipements fournis par le prestataire de services
C.01.03 Qualité
C.01.04 Normes de santé et de sécurité
C.02 Rebuts
D. ÉCHEANCIER ET HORAIRE
E. DÉNONCIATIONS DIVERSES
E.01 Données techniques sur le site
E.01.01 Aménagement physique
E.01.02 Caractéristiques
E.02 Plan du site
F. PORTÉE

LISTE DES

ANNEXES

ANNEXE E.02– PLAN DU SITE [ANNEXE FACULTATIVE]

Pourquoi utiliser nos modèles de contrats?

Version annotée

Mise à jour le 08-12-2009