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Devis (Services)


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Téléchargez notre modèle de Devis (Services) en format Word. Ce document provient du chapitre Approvisionnement dans le catalogue de modèles de contrats d'Edilex.

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Table des matières

A. INTERPRÉTATION
A.01 Terminologie
A.01.01 Certificat en RCR
A.01.02 CSA
A.01.03 NFSI
A.01.04 RPM
A.02 Préséance
B. OBJET ET IDENTIFICATION DES PRESTATIONS
B.01 Description du (des) service(s)
B.02 Tâches
B.03 Localisation des travaux
C. EXIGENCES CONNEXES
C.01 Équipements
C.01.01 Équipements fournis par le DONNEUR D’ORDRE
C.01.02 Équipements fournis par le prestataire de services
C.01.03 Qualité
C.01.04 Normes de santé et de sécurité
C.02 Rebuts
D. ÉCHEANCIER ET HORAIRE
E. DÉNONCIATIONS DIVERSES
E.01 Données techniques sur le site
E.01.01 Aménagement physique
E.01.02 Caractéristiques
E.02 Plan du site
F. PORTÉE


ANNEXE E.02– PLAN DU SITE [ANNEXE FACULTATIVE]

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