Cahier des charges (Approvisionnement en biens) (Techniques)

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PRÉAMBULE
A. INTERPRÉTATION
A.01 Terminologie
A.01.01 CSA
A.01.02 MSDS
A.01.03 NFSI
A.01.04 Plans et devis
A.01.05 RPM
A.02 Préséance
B. OBJET ET IDENTIFICATION DES BIENS
B.01 Description du (des) bien(s)
B.02 Dimension
B.03 Conception
B.04 Performance
B.05 Contrôles électriques
B.06 Caractéristiques de sécurité
C. EXIGENCES CONNEXES
C.01 Qualité acceptable
C.02 Approbation CSA
C.03 Certification
C.04 Marquage
C.05 Langue des mises en garde et instructions
C.06 Manuels
C.06.01 Manuels d’opération et d’entretien
C.06.02 Manuels de pièces
C.07 Formation
C.08 Poids du bien [clause facultative]
C.09 Santé et sécurité
D. QUANTITÉ ET CALENDRIER DE LIVRAISON
E. DÉNONCIATIONS DIVERSES
E.01 Aire d’aménagement
E.02 Conception de l’appareil existant
F. PORTÉE

LISTE DES

ANNEXES

ANNEXE A.01.04– PLANS ET DEVIS

ANNEXE E.01 – DESSIN SCHÉMATIQUE DE L’AIRE D’AMÉNAGEMENT DISPONIBLE POUR LE BIEN [ANNEXE FACULTATIVE]

ANNEXE E.02– CONCEPTION GÉNÉRALE DE L’APPAREIL EXISTANT [ANNEXE FACULTATIVE]

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Version annotée

Mise à jour le 08-12-2009