Contrats d'affaires II

L’analyse d’un contrat peut s’effectuer de diverses façons. La méthode la plus répandue est la simple lecture attentive de celui-ci assortie d’annotations. La qualité d’une telle analyse n’est malheureusement pas constante, elle varie considérablement selon le niveau d’expertise de la personne qui exécute cette tâche. Afin de ne pas compromettre la qualité de ce genre d’analyse, une méthode moins aléatoire s’impose; celle du «benchmarking», c’est-à-dire de l’analyse comparative. La pratique de cette méthode requiert toutefois un savoir-faire et une instrumentation spécifiques à cette tâche.

Cet atelier se veut une initiation à la technique de l’analyse comparative. Il se compose de deux exercices pratiques axés sur le développement des deux compétences de base nécessaires à la bonne exécution de l’analyse d’un contrat. Dans le premier exercice, les participants apprendront à identifier et distinguer les sortes de clauses qui peuvent meubler un contrat. Dans le second exercice, les participants procéderont à l’analyse d’un contrat à l’aide d’un modèle de contrat étalon et d’une grille d’analyse servant à noter la nature et la position des clauses du contrat analysé. Une fois la grille complétée, le résultat final équivaut à une photographie complète (rayon-X) du contrat étudié qui permet non seulement de voir ce que le contrat contient, mais aussi ce qu’il ne contient pas.

En raison de son approche multidisciplinaire, cette formation s’adresse aux membres du Barreau et de la Chambre des notaires, ainsi qu’aux professionnels, cadres et dirigeants impliqués dans l’élaboration de contrats d’affaires.

Les participants recevront en guise de matériel pédagogique des notes de cours, ainsi que tout le matériel d’exercice à savoir un répertoire de clauses à identifier, un modèle de contrat étalon (benchmark), une grille d’analyse et un contrat à analyser. Les participants auront accès, via le portail d’Edilex, au matériel qu’ils doivent apporter avec eux à la formation.

Les participants recevront une attestation leur donnant droit, auprès des ordres professionnels ayant accrédité cette formation dont les logos respectifs figurent au bas de la page, à une reconnaissance de formation continue de trois heures. Cette attestation sera disponible sur notre portail dans les sept jours suivants la formation.