Lorsque vient le moment de préparer un contrat pour documenter une entente entre deux parties, les gens d’affaires et les gestionnaires font souvent appel à des juristes pour les assister dans la préparation d’un tel écrit. Pour certains, cette expérience est parfois décevante et difficile à vivre. De nombreux facteurs peuvent contribuer à une telle déception. Je me permets dans cette chronique de vous faire part de l’un de ses facteurs, celui des deux solitudes.
Au moment où les gens d’affaires et les gestionnaires sollicitent l’aide d’un juriste pour documenter un accord quelconque, une première barrière se dresse devant eux, celle de la langue! En effet, les gens d’affaires parlent la langue du processus d’affaires tandis que les juristes parlent la langue du droit, d’où le phénomène des deux solitudes. Résultante, les gens d’affaires et les gestionnaires, en raison de leur incompréhension de la langue du droit, pilotent souvent leur processus d’affaires dans l’ignorance du cadre juridique qui le régit et inversement le juriste, qui ne maîtrise pas bien la langue du processus d’affaires, tente souvent de cadrer une entente sans nécessairement connaître les tenants et aboutissants du processus d’affaires qu’il doit documenter. Le contrat qui naît en pareilles circonstances risque de décevoir à bien des égards.
Cette observation date du début de ma carrière de juriste où j’ai pris la décision d’ouvrir mon cabinet à l’automne 1977, une année après mon admission au Barreau. Disposant de peu de moyens financiers, j’ai opté de commencer à pratiquer à partir de mon appartement pour minimiser les frais. Un peu gêné par l’idée de les recevoir à mon appartement, je proposais toujours à mes futurs clients de visiter leur entreprise en début de mandat. Ces visites d’entreprise ont eu un impact déterminant sur le reste de ma carrière car j’ai réalisé tout d’un coup que tous les beaux principes de droit qui m’avaient été inculqués dans mes années d’études ne m’avaient pas du tout préparé à parler la langue des gens d’affaires et des gestionnaires, c’est-à -dire celle du processus d’affaires. J’ai alors compris que je devais livrer mes connaissances juridiques et mes contrats dans la langue du processus d’affaires plutôt que celle du droit pour bien me faire comprendre et aussi pour mettre mes contrats davantage à leur portée.
En termes pratiques ce que cela veut dire est plutôt simple. La rédaction d’un contrat doit commencer par une immersion totale du juriste dans le processus d’affaires qu’il doit documenter sous forme contractuelle afin d’identifier les étapes de ce processus, les acteurs qui l’animent, l’ordre dans lequel ces étapes se déroulent, les tâches et la documentation qu’ils génèrent, leur séquence d’exécution, le milieu dans lequel il s’exécute, le vocabulaire qu’il engendre, les pratiques établies, les compétences requises pour le gérer etc. Idéalement cette immersion ne se fait pas à partir du cabinet du juriste mais plutôt sur le terrain.
Une fois ce travail d’immersion complété, le juriste doit s’affairer à importer, dans un contenant juridique, un contenu qui reproduit le plus fidèlement possible le vocabulaire et les autres composantes du processus d’affaires qu’il doit cadrer contractuellement. Il adopte pour ainsi dire, là où il le peut, le langage du processus d’affaires auquel les gens d’affaires et les gestionnaires s’identifient même s’il est utilisé dans un environnement moins familier à savoir celui d’un contrat.
Pour illustrer notre propos, il suffit de se poser la question dans quel ordre faut-il reproduire les obligations d’une partie dans un contrat. La plupart du temps cet ordre rédactionnel est très aléatoire et ne colle pas à la réalité du processus d’affaires. Pourtant, si le juriste écrit dans la langue du processus d’affaires, l’ordre de ses clauses d’obligation serait celui dans lequel s’exécute le processus d’affaires, par exemple, dans un contrat de vente de biens, les clauses de livraison viendront avant les clauses d’installation, suivies ensuite des clauses d’entretien etc. Un petit détail certes, mais qui témoigne, non seulement, de la volonté du juriste d’écrire dans la langue du processus d’affaires que ces clients ont plus de facilité à comprendre, mais aussi de sa capacité de contribuer une plus-value à ce même processus d’affaires en encadrant bien les droits et obligations des parties se rapportant à ce processus d’affaires au sein du contrat qu’il produit.
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Tags : contrat, processus d'affaires
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