Archive pour la catégorie ‘gestion juridique’

Les deux solitudes de l’univers contractuel : les juristes et leurs clients

Chronique #2010-8, par Me Gilles Thibault, le mercredi 26 mai 2010

Lorsque vient le moment de préparer un contrat pour documenter une entente entre deux parties, les gens d’affaires et les gestionnaires font souvent appel à des juristes pour les assister dans la préparation d’un tel écrit. Pour certains, cette expérience est parfois décevante et difficile à vivre. De nombreux facteurs peuvent contribuer à une telle déception. Je me permets dans cette chronique de vous faire part de l’un de ses facteurs, celui des deux solitudes.

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Gestion juridique d’entreprise: les trois niveaux de risques juridiques

Chronique #2009-6, par Me Gilles Thibault, le lundi 30 novembre 2009

Devant l’ampleur et la complexité sans cesse croissantes des lois et des règlements qui les régissent, les entreprises s’exposent à des risques juridiques accrus qui compliquent de nombreux processus d’affaires et parfois même leur propre existence. Dans une chronique antérieure intitulé « Les dix commandements de la saine gestion juridique d’une entreprise », nous avions déjà traité de la problématique de l’abondance de l’information juridique, parfois confuse, qui rend difficile le suivi juridique de l’entreprise. Nous y avions même souligné la pertinence d’adopter une structure d’organisation de l’information juridique et de la documentation de l’entreprise afin de pouvoir se retrouver facilement dans ce foisonnement informationnel.

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Comprendre et anticiper les risques inhérents au processus d’affaires

Chronique #78, par Me Gilles Thibault, le lundi 21 avril 2008

Identifier l’origine des risques juridiques qui pèsent sur leurs entreprises est souvent une tâche difficile pour les gens d’affaires.  Les lignes qui suivent visent à leur donner une piste de réflexion sur une méthode pouvant leur permettre de mieux piloter les processus d’affaires qui animent leurs entreprises au quotidien tout en maîtrisant les risques juridiques.
Problématique
La [...]

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La gestion des risques juridiques : un impératif pour les gens d’affaires.

Chronique #69, par Me Gilles Thibault, le vendredi 11 mai 2007

L’économie actuelle est marquée par une évolution rapide et constante des règles juridiques qui encadrent le fonctionnement et les activités des entreprises. Cette réglementation accrue, on le sait, est justifiée par la nécessité de protéger les intérêts économiques et sociaux de divers acteurs (collectivité, actionnaires, employés, etc.). Qu’il s’agisse des obligations en matière fiscale, de [...]

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Le service comptable, joueur clé de la veille juridique en entreprise!

Chronique #61, par Me Gilles Thibault, le vendredi 13 octobre 2006

Pour être en mesure de faire un suivi juridique de qualité auprès d’une entreprise, il faut d’abord avoir à sa disposition toute l’information/documentation nécessaire et utile à l’exécution d’une telle tâche.  Malgré le caractère évident de cette affirmation, il demeure étonnant de constater l’état d’éparpillement de cette information au sein des PME du Québec.  Ainsi, [...]

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Les dix commandements de la saine gestion juridique d’entreprise

Chronique #58, par Me Gilles Thibault, le mardi 29 août 2006

Si vous êtes administrateur, cadre ou dirigeant d’entreprise, vous ne pouvez ignorer le fait que le bien-être de cette dernière requiert de votre part un minimum d’implications dans le suivi juridique de ses activités.  En effet, la gestion juridique d’entreprise, bien qu’elle se compose de nombreuses tâches à déléguer à un conseiller juridique interne ou [...]

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Un contrat ne peut être meilleur que le processus d’affaires qui le précède!

Chronique #56, par Me Gilles Thibault, le mardi 9 mai 2006

Nous avons traité, dans une chronique antérieure intitulée « Processus d’affaires et veille juridique », de l’importance de bien arrimer un processus d’affaires à son éventuel cadre juridique, afin d’éviter les nombreux problèmes qui peuvent résulter de toute erreur ou de toute omission à cet égard.  Voici un cas de jurisprudence qui démontre la [...]

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Processus d’affaires et veille juridique : comment gérer les risques juridiques se rapportant à la création et l’exploitation d’une entreprise

Chronique #55, par Me Gilles Thibault, le mardi 18 avril 2006

On entend souvent dire de la part des gens d’affaires, que leurs transactions d’affaires se déroulent bien jusqu’à ce que les juristes s’en mêlent!  Cette perception, hélas très répandue, contribue d’ailleurs au fait que les cadres et dirigeants d’entreprise négligent beaucoup le volet juridique de leurs activités, exposant ainsi leur entreprise à de sérieux risques, [...]

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Veille juridique en entreprise

Chronique #32, par Me Gilles Thibault, le mercredi 8 septembre 2004

Nous avons discuté, dans une chronique antérieure sous l’enseigne [...]

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La notion de bilan juridique

Chronique #11, par Me Gilles Thibault, le samedi 18 janvier 2003

La mise sur pied d’une entreprise viable requiert non seulement plusieurs années de travaux de développement de la part de ses fondateurs, mais aussi une attention particulière à l’assemblage des diverses composantes (actionnaires, ressources humaines, financement, propriété intellectuelle, mise en marché, etc.) requises pour assurer son bon fonctionnement.

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