Modèles de contrats-Vérification juridique-Propriété intellectuelle

Chapitres

Sections

Documents

00 - Processus contractuel

01 - Constitution et organisation (A)

02 - Actionnaires (B)

03 - Ressources humaines (C)

04 - Financement (D)

05 - Baux commerciaux (E)

06 - Opérations immobilières (F)

07 - Approvisionnement (G)

08 - Propriété intellectuelle (H)

09 - Informatique (I)

10 - Publicité et moyens promotionnels (J)

11 - Mise en marché (K)

12 - Crédit à la clientèle (L)

13 - Gestion du patrimoine (W)

14 - Transfert de l'entreprise (Y)

15 - Vérification juridique (Z)

Z01 - Constitution et organisation

Z02 - Actionnaires

Z03 - Ressources humaines

Z04 - Financement

Z05 - Opérations immobilières

Z06 - Bail

Z07 - Approvisionnement

Z08 - Propriété intellectuelle

Z09 - Informatique

Z10 - Publicité et moyens promotionnels

Z11 - Mise en marché

Z12 - Crédit à la clientèle

Z15 - Transfert de l'entreprise

Z08100 - Grille d'analyse d'un accord préliminaire et engagement de confidentialité

Z08130 - Grille d'analyse d'un contrat de prêt de matériel

Z08140 - Grille d'analyse d'un contrat de codéveloppement

Z08150 - Grille d'analyse d'un contrat de service avec un centre de recherche

Z08155 - Grille d'analyse d'un contrat de recherche en milieu universitaire

Z08160 - Grille d'analyse d'un contrat de service - Essais cliniques

Z08300 - Grille d'analyse d'un contrat de licence d'emploi d'une marque de commerce

Z08350 - Grille d'analyse d'un contrat de cession de marque de commerce

Z08400 - Grille d'analyse d'un contrat d'édition

Z08450 - Grille d'analyse d'un contrat de cession de droits d'auteur

Z08600 - Grille d'analyse d'un contrat de licence

Z08610 - Grille d'analyse d'un contrat de licence de fabrication

Z08690 - Grille d'analyse d'un contrat de cession de brevet