Avocat : c’est une personne qui écrit un document de 10,000 mots et l’intitule Sommaire.
– Franz Kafka
La rédaction juridique en langage clair a pour objectif de rendre un texte lisible pour le lecteur visé. Afin d’améliorer les chances de succès du processus de rédaction, il s’avère utile, voire essentiel, de :
- comprendre le message;
- adapter le message au lecteur;
- choisir le vocabulaire approprié;
- employer les bonnes règles de syntaxe;
- organiser ses idées;
- disposer pour rendre lisible;
- réviser et tester.
Ces étapes, qui peuvent sembler anodines, sont toutes importantes dans le cadre de la rédaction d’un contrat clair. Vous vous êtes probablement déjà retrouvé assis dans la chaise du lecteur en réalisant que l’auteur du contrat avait sauté une de ces étapes. Dans bien des cas, il sera même assez simple de déterminer quelle étape a été escamotée, d’où l’importance d’allouer le temps nécessaire à la rédaction de chacune des clauses.
Comme on le voit aux points 5 et 6 de la liste, bien que le libellé de chaque clause soit très important, le contexte dans lequel les unités de texte se retrouvent l’est aussi. Voici quelques exemples:
- Dans un contrat en langage clair, il est recommandé de prévoir que les clauses essentielles seront au début du contrat, plutôt qu’à la fin, afin d’attirer l’attention du lecteur sur ces clauses pendant que sa concentration est au maximum.
- Il est essentiel de regrouper les clauses traitant d’un même sujet sous un titre commun. Ainsi, les clauses de défaut ou les attestations se retrouvent réunies sous un titre clair, plutôt que dispersées ça et là dans le contrat. Pour celles et ceux qui sont familiers avec la logique rédactionnelle d’Edilex, la charte d’adresses contractuelles est appliquée dans les postes contractuels de la vaste majorité des documents.
Un contrat divisé en sections et sous-sections adéquatement numérotés et alignés, annoncés par des titres appropriés et disposés de façon aérée, permet au lecteur de bien comprendre la nature de la transactions et les droits et obligations des parties. Chaque paragraphe doit être divisé en sous–paragraphes lorsque requis.
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