Frédéric Massé

Frédéric Massé est associé au sein du cabinet d'avocats Heenan Blaikie. Depuis l'an 2000, il pratique en droit du travail ainsi qu'en droit administratif et se spécialise dans les litiges complexes, les recours extraordinaires et les recours injonctifs. Il intervient dans une gamme variée de litiges, y incluant des mésententes reliées aux rapports collectifs de travail, aux régimes de retraite, à l'équité salariale, à l'administration publique et parapublique et aux droits fondamentaux.

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Droit du travail | 7 mai 2012

Le medley du lundi

Par Frédéric Massé

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Survol du mois d’avril à la Commission des relations du travailLire la suite…

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Droit du travail | 25 avril 2012

La protestation des rêveurs

Par Frédéric Massé

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Un commentaire sur le mouvement de protestation étudiant.Lire la suite…

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Droit du travail | 2 avril 2012

La vie privée et ses frontières électroniques

Par Frédéric Massé

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Un commentaire sur la possibilité, pour un employeur, d’obtenir le nom d’usager et le mot de passe Facebook de ses salariés.Lire la suite…

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Droit du travail | 26 février 2012

En rafale : THQ, Ville de Montréal-Est, Groupe LJP inc. et al.

Par Frédéric Massé

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Survol de quatre (4) décisions récentes en droit du travail et de l’emploiLire la suite…

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Droit administratif et public, Droit du travail | 15 février 2012

Le Gouvernement ne boulware pas…

Par Frédéric Massé

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Ah, la mauvaise foi… Pour Nestor Roqueplan, elle est l’âme de la discussion et, pour Philippe Bouvard, elle regroupe les convictions d’autrui que l’on ne partage pas. Cela dit, quelle que soit la façon dont elle est perçue, une chose est sûre : elle ne fait pas bon ménage avec la négociation collective. En effet, le second alinéa de l’article 53 du Code du travail prévoit que, une fois débutées, les négociations doivent « se poursuivre avec diligence et bonne foi ». Au Québec (comme ailleurs au Canada), il est donc illégal de négocier de mauvaise foi. D’un point de vue philosophique, cette règle a pour objet de favoriser la tenue d’échanges rationnels entre les parties afin de réduire l’occurrence de conflits …Lire la suite…

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Droit du travail | 9 février 2012

Le bulletin de paie du 21e siècle (ajout)

Par Frédéric Massé

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Une première décision sur le droit d’un employeur de remettre à son personnel un bulletin de paie électronique (et seulement électronique).Lire la suite…

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Droit du travail | 26 janvier 2012

MABE or how to Make A Bad Economy worse

Par Frédéric Massé

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Vous avez sûrement déjà vu la nouvelle (c’est notamment ici et ici) : Mabe Canada Inc, une filiale de Controladora Mabe S.A. de C.V., annonce la fermeture de son usine de Montréal et le licenciement de plusieurs centaines de personnes (les chiffres annoncés oscillent entre 500 et 700 et ce, vraisemblablement en raison de la présence d’un certain nombre de salariés sur la liste de rappel). Les salariés de l’entreprise sont syndiqués auprès du local 501(f) du SCEP (le site W3 du syndicat contient notamment la convention collective et un sommaire des régimes d’avantages sociaux offerts aux salariés). Bon… je ne veux pas m’étendre sur le sujet (mes deux derniers billets – ici et ici – parlaient déjà des défis auxquels nous allons …Lire la suite…

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Droit administratif et public | 22 janvier 2012

À la recherche de l’impossible issue

Par Frédéric Massé

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Une discussion sur la raisonnabilité à la lumière de deux arrêts récents de la Cour suprême du Canada : NLNU c. Newfoundland et Catalyst.Lire la suite…

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Droit du travail | 16 janvier 2012

La CSN, la minijupe et la négociation collective

Par Frédéric Massé

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Un rappel de deux (2) préceptes de la négociation collective à la lumière d’un récent communiqué de presse de la CSN.Lire la suite…

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Droit du travail | 4 janvier 2012

So-so-so ! Solidarité !! (ajout)

Par Frédéric Massé

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Trois (3) nouvelles récentes m’amènent à vouloir vous parler, en ce début d’année 2012 (que je vous souhaite bonne et heureuse), de grèves, de lock-out et de rapports de force. Il y a tout d’abord le président de la CSN, monsieur Louis Roy, qui souhaite réouvrir (encore…) le débat sur les travailleurs de remplacement (c.-à-d. la « loi anti-scab »). C’est notamment ici. Il y a ensuite la grève à Alma (c’est partout, mais notamment ici, ici et ici) et il y a finalement les déclarations du président des TCA, monsieur Ken Lewenza,  à l’effet que l’année 2012 pourrait être « riche » en conflits de travail (c’est ici). Bon… Avant de commenter tout ça, prenons un instant pour revoir certains principes et tenter de …Lire la suite…

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Droit du travail | 26 octobre 2011

Tout ça pour quoi?

Par Frédéric Massé

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Un commentaire sur le projet de loi 33 et le récent brasse-camarade dans l’industrie québécoise de la constructionLire la suite…

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Droit du travail | 18 octobre 2011

Les multiples visages de l’équité salariale

Par Frédéric Massé

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Un commentaire sur l’arrêt SSQ de la Cour d’appel du Québec, lequel traite de l’étendue du pouvoir de la CES de contrôler les modalités précises des programmes d’équité salariale.Lire la suite…

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Droit du travail | 7 octobre 2011

Les brèves du vendredi

Par Frédéric Massé

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Un survol rapide de trois (3) nouvelles de cette semaine, à savoir : la décision de la CRT dans Couche-Tard, le Projet de loi #33 et les études récentes sur l’évolution de la rémunération au Québec.Lire la suite…

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Droit du travail | 28 septembre 2011

L’oeuf ou la poule?

Par Frédéric Massé

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Un mot sur Couche-Tard et plusieurs mots sur la question de la chose jugée en matière de harcèlement psychologiqueLire la suite…

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Droit du travail | 30 août 2011

Le début de la fin pour le NLRB?

Par Frédéric Massé

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Juste un tout petit mot pour porter à votre attention un article très intéressant sur le départ de madame Liebman, présidente du National Labor Relations Board. Vous y retrouverez un sommaire des écueils rencontrés par le NLRB au cours des dernières années et des défis auxquels il est susceptible de faire face après l’horizon 2012.Lire la suite…

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Droit du travail | 22 août 2011

Evans, Brouillette et l’emploi raisonnablement acceptable

Par Frédéric Massé

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Quelques mots sur une récente décision québécoise traitant de l’obligation d’accepter un emploi alternatif à titre de préavis travaillé.Lire la suite…

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Droit du travail | 16 août 2011

Wunderbaren Kurzarbeit?

Par Frédéric Massé

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Dans le monde des relations de travail (et, de façon plus générale, en macroéconomie), il existe un éternel débat entre les vertus de la maximisation de l’emploi et celles de sa protection (c.-à-d. que les économistes ne savent pas si, toutes choses étant égales par ailleurs, il est préférable de procéder à quelques mises à pied (et de maximiser le rendement des emplois restants) ou de réduire at large la durée de la semaine de travail de son personnel (et de protéger l’ensemble des emplois)). Or, dans le contexte de la Great Recession (le terme utilisé par les médias américains pour décrire la situation économique actuelle), les « protectionnistes » (je sais qu’il s’agit d’un usage impropre du terme, mais il a malgré tout …Lire la suite…

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Droit du travail | 8 août 2011

CTF ou Comment Triturer le Fondement d’une bonne idée

Par Frédéric Massé

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Selon le Petit Robert, concilier signifie « Faire aller ensemble, rendre harmonieux (ce qui était très différent, contraire) ». C’est un exercice bilatéral (synallagmatique, si l’on veut parler avocat) fait de concessions réciproques où les parties recherchent un certain équilibre entre deux (ou plusieurs) intérêts divergents. Je crois que l’on peut tous s’entendre pour dire que, en cette époque de conflits, de chocs et de stress, concilier, c’est bien (voir noble et ce, même si St-Exupéry disait que « concilier c’est se satisfaire de l’ignominie d’un mélange tiède où se sont conciliées des boissons glacées et brûlantes… »). Je crois aussi que, par extension, on peut tous s’entendre pour dire que, en principe, la conciliation travail-famille, c’est très bien; on souhaite tous parvenir à …Lire la suite…

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Droit du travail | 8 juin 2011

S’adapter ou mourir

Par Frédéric Massé

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Le mouvement syndical nord-américain a-t-il atteint ses limites? Commentaires sur les récentes déclarations de Larry Steinberg, Louis Roy et al. et sur le Wisconsin Budget Repair Bill.Lire la suite…

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Droit du travail | 16 mai 2011

Des dérives du totalitarisme…

Par Frédéric Massé

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Commentaires sur les échanges entre madame Carbonneau et monsieur Deltell sur le précompte obligatoire et les activités politiques des syndicats.Lire la suite…