Malheureusement, je ne pourrai pas vous donner la recette secrète pour remettre le dentifrice dans le tube. Il s’agit en fait de la même astuce que tentent d’utiliser les juristes de common law pour défaire l’omelette ou comme ils disent « to unscramble the omelet », laquelle on ne peut faire sans casser des oeufs.
Par contre, je peux vous dire que les praticiens du Merveilleux Monde de l’Insolvabilité © sont de grands spécialistes dans l’art de faire sortir le dentifrice du tube tout en faisant des omelettes, ce qui rend la tache particulièrement ardue pour leurs adversaires.
L’exemple le plus fréquent de ce genre de situation concerne les ventes d’actifs dans un contexte de faillite, de proposition, de séquestre ou d’arrangement. Dans chaque cas, l’entreprise insolvable ou son créancier garanti sont à la merci d’un litige éventuel avec des soumissionnaires déçus. J’en ai déjà traité dans un texte sur les processus de vente.
L’entreprise ou le créancier supporte les coûts et délais de conservation des actifs alors que le soumissionnaire déçu n’a pratiquement rien à perdre à contester la vente. C’est pourquoi les tribunaux ont souvent mis en doute l’intérêt juridique des « disgruntled bidders » comme l’honorable Juge Mongeon les a nommées dans sa décision dans White Birch.
La permission d’en appeler de ce jugement n’a d’ailleurs pas été accordée par l’Honorable Juge Dalphond de la Cour d’appel.
Devant cette situation où un appel est pratiquement impossible et l’urgence relative liée à ces ventes d’actifs, il est donc fréquent que les ordonnances autorisant la vente des actifs soient exécutoires non-obstant appel. Si la vente a lieu, l’appel deviendrait illusoire car il sera pratiquement impossible de remettre les choses en état, ou remettre le dentifrice dans le tube.
Un autre exemple récent nous est donné dans l’affaire Paré c. Caisse desjardins de La Baie 2012 QCCA 918, dans un cas d’ordonnance autorisant la vente d’une scierie par un séquestre avec exécution provisoire nonobstant appel. Un soumissionnaire déçu s’est vu refuser la levée de l’exécution provisoire par la Cour d’appel, le juge Pelletier semblant peu impressionné par les arguments de l’offrant dont les 50 000$ supplémentaires semblaient minimes pour le créancier garanti.
Les praticiens de l’insolvabilité vont donc insister sur l’exécution provisoire qui prévient ainsi la carie causée par les litiges avec les « bitter bidders ».
